Marque enregistrée - Marque en non vigueur

J S X 47
Monsieur Guy LIGIER

Numéro de dépôt :
3184049
Date de dépôt :
18/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
18/09/2012
J S X 47 de Guy LIGIER

Présentation de la marque J S X 47

Déposée le 18 septembre 2002 par monsieur Guy LIGIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « J S X 47 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Le déposant est monsieur Guy LIGIER domicilié(e) 15, Chemin de Passoret - VESSY 1234 - GENEVE,SUISSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 232 avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France.

La marque J S X 47 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184049.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque J S X 47 est expirée depuis le 18 septembre 2012.

Guy LIGIER a également déposé les autres marques suivantes : L C S M , LIGIER


Monsieur Guy LIGIER - 15, Chemin de Passoret - VESSY 1234 - GENEVE,SUISSE - France


CABINET BEAU DE LOMENIE - 232 avenue du Prado,13295 MARSEILLE CEDEX 08 - 13295 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

Pièces mécaniques de remplacement pour moteurs thermiques. Extincteurs ; accumulateurs électriques pour véhicules ; alarmes ; avertisseurs automatiques de perte de pression dans les pneumatiques ; avertisseurs contre le vol ; bobines électriques ; câbles de démarrage pour moteurs ; câbles électriques ; clignotants ; compte-tours ; compteurs ; condensateurs électriques ; appareils électriques de contrôle ; appareils de contrôle de vitesse pour véhicules ; coupe-circuits ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs optiques ; cartes magnétiques ; manomètres ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; triangles de signalisation pour véhicules en panne ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; timbres avertisseurs électriques ; régulateurs de voltage pour véhicules ; timbres avertisseurs électriques ; appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical) , nautiques, géodésiques, photographiques ; cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission ; la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs ; programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels (programmes enregistrés) ; interfaces informatiques. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; éléments détachés de carrosseries et de châssis pour véhicules automobiles ; moteurs électriques ; suspensions ; freins de véhicules ; pneumatiques. Location de véhicules ; organisation de voyages ; organisation de croisières ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; services de parcs de stationnement. Organisation de compétitions sportives ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; formation pratique (démonstration) ; services de loisirs ; organisation de loteries ; chronométrage des manifestations sportives ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de séminaires ; camps de perfectionnement sportif (stages) ; réservation de places de spectacle.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.